vendredi, novembre 28, 2008

Banque alimentaires 2008: ma présence à la Mairie de Paris 13e

Comme chaque année, je serai présent toute la journée dans la Mairie de Paris 13e (75) pour le Rotary Club. Venez me voir!

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jeudi, novembre 27, 2008

Vente forcée des droits d'associé

Toutes les sociétés cotées ou non cotées (société à responsabilité limitée, société anonyme, société civile immobilière) sont composées de parts sociales qui forment le capital social.

Chaque part sociale correspond à une partie de la société. Ces parts sont saisissables et peuvent être vendues par un huissier de justice.

En matière de droit d'associés, la vente se fera suivant la même procédure que la vente d'une licence IV.

Cependant, du fait des droits et obligations liées à la possession de ces parts, des particularités existent.

L'associé saisi gardera les droits de vote attachés à ses parts.

Si celui-ci est majoritaire et que grâce à sa position dominante dans la société, il vote la vente de biens mobiliers ou immobiliers modifiant à la baisse la valeur de ses parts, le créancier poursuivant pourra ester en justice afin d'obtenir des réparations financières en se fondant sur l'action paulienne prévue par l'article 1167 du Code civil.

Concernant les sociétés civiles. L'article 191 alinéa 4 stipule que « la société qui entend se prévaloir des dispositions du 2ème alinéa de l'article 1868 en informe la personne chargée de la vente ».

Cependant l'article 1868, dans son premier alinéa, prévoit que l'information de la vente doit être faite par le créancier poursuivant.

Une fois que l'information sera faite (par qui de droit !) et à condition que les poursuites ne soient pas engagées par un créancier nanti, les associés pourront décider soit de dissoudre la société soit de vendre des parts.

Si les associés dissolvent la société, la quote-part du débiteur ne se sera pas automatiquement affectée au créancier saisissant, sauf s'il est titulaire d'un nantissement sur les parts.

En effet, la saisie des parts n'entraîne aucun droit de préférence, contrairement au nantissement.

Concernant certaines sociétés, l'adjudicataire non associé devra être agréé par les associés et cet agrément peut lui être refusé si certaines règles ne sont pas respectées.

Le rédacteur du cahier des charges devra avoir à l'esprit de rappeler dans le cahier des charges les clauses d'agrément et le cas échéant de les purger.

Par ailleurs, le cahier des charges devra contenir tous les éléments permettant de valoriser au mieux la ou les parts mises en vente. Par exemple et de manière non exhaustive : position du compte courant de l'associé saisi, chiffre d'affaire et résultats de la société, valorisation de l'immeuble ...

Enfin, concernant les valeurs mobilières admises à la cote officielle ou à celle du second marché, la vente est régie par les articles 187 et 188 du Décret du 31 juillet 1992. Ces textes permettent au débiteur de donner l'ordre de les vendre dans un délai d'un mois.

A défaut, un intermédiaire habilité pourra y procéder. En pratique, cet intermédiaire est le banquier entre les mains duquel a été faite la saisie.

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samedi, novembre 15, 2008

La reconnaissance vocale s'inspire des neurones

Le cerveau d'un individu reconnaît spontanément deux empreintes vocales. L'université de Maastricht souhaite reproduire ce fonctionnement pour rendre plus performants les systèmes de reconnaissance.

Le logiciel sur lequel travaille l'université de Maastricht pourrait bien affiner les solutions de reconnaissance vocale. L'outil est capable de repérer l'identité vocale d'un individu et de comprendre le sens des sons qu'elle produit. Classique. Mais dans ce dessein, elle se penche sur les réactions qui se produisent dans le cerveau quand une personne en écoute parler une autre. Selon les chercheurs, chaque individu et chaque son produisent une empreinte neuronale bien particulière dans le cortex. Le cortex étant la partie du cerveau responsable où se traitent - entre autres - la mémorisation et le langage. Le but est de copier ce fonctionnement et de mettre au point un modèle à même d'imiter la capacité qu'a l'homme de reconnaître et classer voix et sons, même au sein d'un environnement bruyant.

Une empreinte vocale unique

Pour parvenir à ces premières conclusions, les scientifiques ont réalisé un test auprès d'une dizaine de volontaires. Sept étaient chargés d'écouter les sons produits par trois autres, qui avaient pour tâche d'épeler des voyelles (/a/, /i/ et /u/). L'activité cérébrale des auditeurs a été surveillée par un système d'image à résonance magnétique. Quand une personne s'exprime, le cerveau est doublement activé. La première zone correspond à l'identité de celui qui parle, la seconde, à ce qu'il dit. Si deux personnes prononcent le même mot, une zone commune correspondant au mot sera activée dans le cerveau de celui qui écoute, ainsi que la zone correspondant au speaker.

Comprendre la voix et la vision

Une des premières taches des scientifiques est d'intégrer ce mécanisme dans un prototype. Afin que celui-ci sépare le traitement des mots de celui des caractéristiques propres à celui qui parle (accent, prononciation etc.). L'université de Maastricht n'est pas la seule à étudier les conséquences neuronales de stimuli externes. La Carnegie Mellon University et l'université de Pittsburgh travaillent sur un projet analogue : elles développent un programme de simulation capable de prédire quelles zones du cerveau vont être stimulées à la vision d'un objet, d'un lieu ou d'une personne.